Art 1. OBJET DU SITE
Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site chkt.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Art 2. ÉDITEUR DU SITE
Association CHKT
Association loi 1901
Siège social :
1 Boulevard de l’Université
21000 Dijon – France
Numéro RNA : W212008104
Numéro SIRET : 812 732 519 00036
Numéro de TVA intracommunautaire : FR40812732519
Représentant légal : Loïc LAGOGUET, Président
Contact : contact@chkt.fr
Art 3. HÉBERGEMENT
Le site est hébergé par :
OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
Téléphone : 1007
Art 4. CONCEPTION ET GESTION DU SITE
Site réalisé et administré sous WordPress.
Art 5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble des contenus présents sur le site chkt.fr (textes, images, graphismes, logos, vidéos, sons, documents, etc.) est la propriété exclusive de l’Association CHKT, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’Association CHKT.
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Art 6. DONNÉES PERSONNELLES – RGPD
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Les données collectées sont utilisées uniquement dans le cadre des activités de l’association (réponse aux demandes, communication, information sur les événements et projets).
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La conservation des données est de 12 mois.
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Art 8. DROITS DES UTILISATEURS
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